La récolte des pertes fiscales, également connue sous le nom de vente à perte à des fins fiscales, est une stratégie puissante qui peut améliorer l’efficacité fiscale de vos gains d’investissement. Cette stratégie consiste à vendre des investissements sous-performants et à réaliser une perte en capital qui peut ensuite servir de contrepartie aux gains en capital générés par d’autres investissements.
Un bref rappel
Les gains en capital sont déclenchés lorsque vous vendez un investissement à un prix supérieur au prix auquel vous l’avez acheté (profit).
Les pertes en capital sont déclenchées lorsque vous vendez un investissement à un prix inférieur au prix auquel vous l’avez acheté (perte).
Les gains en capital sont inclus dans votre revenu imposable annuel et imposés selon votre taux d’imposition marginal. Pour les particuliers, le taux d’inclusion est de 50 % pour les gains en capital.
Bien qu’il puisse sembler contre-intuitif d’envisager délibérément de vendre un investissement sous-performant, cela peut être une façon intelligente de réduire votre charge fiscale ou, en d’autres termes, le montant des impôts à payer.
Exemple d’une vente à perte à des fins fiscales
Supposons que vous achetez 100 actions de XYZ à 10 $ l’unité, pour un total de 1 000 $. Au fil du temps, le prix de XYZ chute à 6 $ par action, et vos 100 actions valent maintenant 600 $. Vous choisissez de vendre toutes les actions XYZ pour 600 $ et réalisez une perte de 400 $ par rapport à votre investissement initial. Cette perte est considérée comme une perte en capital et peut être déduite de tout gain en capital réalisé pendant la même année d’imposition, réduisant ainsi le total de vos gains en capital imposables.
Disons que vous réalisez également 2 000 $ en gains en capital au cours de la même année d’imposition. Votre perte de 400 $ peut être utilisée pour compenser une partie de ces gains. Après avoir déduit vos gains et pertes en capital, vous paierez des impôts sur 800 $ de vos gains au taux d’inclusion de 50 % pour les gains en capital (2000 $ – 400 $ = 1600 $ *50 %).
Si vous n’aviez pas utilisé la vente à perte à des fins fiscales, vous devriez alors déclarer 2 000 $ de gains en capital et payer des impôts sur 1 000 $ (50 % de 2000 $). Dans cet exemple, vous réduisez vos gains en capital déclarés de 20 % en utilisant la vente à perte à des fins fiscales.
Principales considérations
L’exemple ci-dessus fournit une illustration simplifiée de la vente à perte à des fins fiscales. En réalité, la plupart des investisseurs détiennent des portefeuilles diversifiés, avec des investissements dans tous les types de comptes, toutes les classes d’actifs et tous les secteurs, qui nécessitent régulièrement un rééquilibrage et qui sont soumis à différents traitements fiscaux. Cette interdépendance peut rendre la vente à perte à des fins fiscales encore plus complexe. Plusieurs autres considérations doivent être pris en compte lors de la vente à perte à des fins fiscales.
1. Investissements admissibles
La vente à perte à des fins fiscales ne s’applique qu’aux gains et pertes en capital réalisés dans des comptes non enregistrés. Les pertes dans des comptes enregistrés, comme les REER et les CELI, ne peuvent pas être utilisées à des fins fiscales, car les gains et les pertes dans ces comptes ne sont pas imposés tant que des retraits ne sont pas effectués. En d’autres termes, les pertes en capital dans les comptes enregistrés ne peuvent pas compenser les gains en capital dans les comptes non enregistrés.
Les investissements alternatifs et les investissements privés, tels que le capital-investissement ou l’immobilier privé, peuvent également profiter de vente à perte à des fins fiscales, bien que des défis tels que la liquidité, la valorisation, les frais de transaction, les périodes de blocage et les traitements fiscaux différents doivent être soigneusement pris en compte.
2. Règle relative aux pertes apparentes
La règle relative aux pertes apparentes vous interdit de demander une déduction fiscale sur une perte en capital si vous rachetez le même investissement ou un investissement équivalent dans les 30 jours avant ou après la vente.
La règle relative aux pertes apparentes est une considération importante lors de la vente à perte à des fins fiscales. Cependant, avec une planification minutieuse, vous pouvez l’éviter en utilisant des stratégies telles qu’attendre 31 jours avant de racheter le même investissement ou d’acheter un investissement similaire, mais non identique.
3. Règles pour effectuer un report en arrière et un report en avant
Les pertes en capital peuvent être reportées rétrospectivement sur trois ans ou prospectivement indéfiniment pour compenser les gains en capital dans ces années.
Par exemple, si vous réalisez une perte en capital en 2025, vous pouvez reporter cette perte pour compenser tout gain en capital réalisé en 2022, 2023 ou 2024 en soumettant une demande de redressement d’une T1. Si la perte n’est pas utilisée dans l’année en cours ou reportée rétroactivement, elle peut être reportée pour compenser les gains en capital futurs.
En conclusion
La vente à perte à des fins fiscales est souvent associée à la planification fiscale de fin d’année, car les investisseurs cherchent à réduire leurs impôts pour l’année en cours. Cependant, cela peut être fait à tout moment de l’année, surtout en cas de fluctuations du marché créant des occasions de vente à perte à des fins fiscales. Il est important de consulter votre conseiller en gestion de patrimoine Rothenberg pour évaluer si vous pouvez bénéficier de la vente à perte à des fins fiscales et comment vous pouvez mettre en œuvre cette stratégie afin de maximiser l’efficacité fiscale de votre portefeuille et réduire le montant d’impôts à payer.
